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Afin de bien comprendre comment un conjoint peut être classé par l'UNSMIS, le tableau ci-dessous aidera à donner une image claire et visuelle des différents scénarios.
| Situation | Membre contribuant | Situation du conjoint | Calcul de la cotisation | |
|---|---|---|---|---|
| pour le membre | pour le conjoint | |||
|
1 |
Membre du personnel |
Dépendant dont le revenu est inférieur à G1, échelon 1 |
Prime pour membre avec personne à charge |
Inclus dans la prime du membre |
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2 |
Membre du personnel |
Non dépendant ; pas membre du personnel |
Prime pour membre en service sans personne à charge |
Prime pour personne spécialement protégée |
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3 |
Membre du personnel |
Non dépendant ; membre du personnel d'une organisation affiliée à l'UNSMIS |
Prime pour membre en service sans personne à charge |
Prime pour membre en service sans personne à charge |
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4 |
Membre du personnel |
UNJSPF retraité reconnu par l'UNSMIS comme personne à charge (revenu inférieur à G1, échelon 1 déclaré par le membre du personnel) |
Prime pour membre avec personne à charge |
Inclus dans la prime du membre |
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5 |
Membre du personnel |
UNJSPF retraité dont le revenu (pension incluse) est supérieur à G1, échelon 1 |
Prime pour membre en service sans personne à charge |
Prime pour membre retraité sans personne à charge |
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6 |
Membre du personnel retraité |
Personne à charge (revenu inférieur à G1, échelon 1 déclaré par le membre du personnel) |
Prime pour membre retraité avec personne à charge |
Inclus dans la prime du membre |
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7 |
Membre du personnel retraité |
Non dépendant |
Prime pour membre retraité sans personne à charge |
Prime pour personne spécialement protégée |
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8 |
Membre du personnel retraité avec revenus (pension incluse) inférieurs G1 échelon 1 |
Membre du personnel d'un organisme affilié à l'UNSMIS |
Le conjoint, étant en service, devient membre et paie la cotisation d'un membre en service avec personnes à charge (situation 4). |
Le membre du personnel retraité devient le conjoint ; Sa prime est incluse dans celle du membre. |
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9 |
Membre du personnel retraité avec revenus (pension incluse) supérieurs G1 échelon 1 |
Membre du personnel d'un organisme affilié à l'UNSMIS |
Prime pour membre retraité sans personne à charge |
Le conjoint, étant en service, reste le membre et paie la cotisation d'un membre en service sans personne à charge (situation 5). |
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10 |
Membre du personnel retraité |
UNJSPF retraité dont le revenu est inférieur à G1, échelon 1 déclaré à l'UNSMIS |
Prime pour membre retraité avec personne à charge |
Inclus dans la prime du membre |
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11 |
Membre du personnel retraité |
UNJSPF retraité dont le revenu (pension incluse) est supérieur à G1, échelon 1 déclaré à l'UNSMIS |
Prime pour membre retraité sans personne à charge |
Prime pour membre retraité sans personne à charge |